politique de confidentialité | Politique De Confidentialité / Mentions Légales

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Article 1 : Préambule et contact

1.1 Préambule :

Pour commencer les présentes conditions générales et politique de confidentialité de vente s’appliquent de façon exclusive entre la SAS
Siera la Motte Piquet sous les noms commerciaux de Siera Paris © et Bijoux Vintage © , 78 avenue de Suffren, Galerie 58, 75015 Paris France (ci-après « Nous ») et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site www.bijouxvintage.paris (ci-après « Vous »)
Tout internaute peut prendre connaissance des Conditions générales de vente/Politique de confidentialité sur le site www.bijouxvintage.paris (ci-après le « Site ») et sur le site www.siera.paris et ces conditions pouvant faire l’objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de réception de votre commande.

1.2 Contact

Si Vous souhaitez Nous contacter, nos coordonnées sont les suivantes :
par téléphone du Jeudi au Lundi de 11h00 à 18h30 (heures françaises):
+33 1 73 75 12 37 (prix d’un appel local)
par email : bijouxvintage75@gmail.com
Directeur de publication Mehdi DAOUD, SAS SIERA LA MOTTE PICQUET, 78 avenue de
Suffren, Galerie 58, 75015 Paris France
Hébergeur du Site : SAS OVH,2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Article 2 : Politique de confidentialité des contrats

2.1 Conditions pour effectuer une commande

Premiérement vous déclarez être une personne physique, âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité
juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale vous permettant d’effectuer une
commande sur le Site.
En second vous agissez pour vos besoins personnels
Puis vous acceptez sans conditions ces conditions générales de vente
Enfin si une ou plusieurs des ces trois conditions n’est pas remplies, vous n’êtes pas autorisés à
utiliser ce site et à passer commande

2.2 Commande

Après avoir passé votre commande, nous vous adressons un e-mail vous confirmant celle-ci ensuite nous prenons contact avec vous par téléphone, puis nous vous informons de l’envoi de vos produits. Et votre commande comprendra une facture.

2.3 Écrin et Présentation

Nous vous offrant les écrins, bourses et autres articles de présentation avec vos achats sauf mentions contraires pour les dispositifs exceptionnels ou sur commande .

Article 3 : Politique de confidentialité des prix, disponibilité, livraison et douane

3.1 Prix

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA Européenne et autres taxes applicables), incluant les participations aux frais de port, les frais de traitements de votre commande et les tous frais d’emballages, y compris les
écrins, dans lesquels seront livrés chaque bijou commandé.

Aussi nous nous réservons le droit de modifier nos prix sans préavis et à tout moment ainsi les produits déjà commandés seront facturés selon les tarifs au moment de l’enregistrement de votre commande. Malgré tous nos efforts, il se peut qu’un nombre de produit sur notre Site comporte une erreur de prix. Dans ce cas là, nous vous en informerons et procéderons à l’annulation de votre commande à moins que vous ne choisissiez d’accepter la commande au nouveau prix.

3.2 Disponibilité et livraison

Nous vous informons de la date de livraison standard sur le Site sur la page d’information de chaque produit. Cette date est une date indicative. En cas de retard sur la date annoncée, nous vous contactons par e-mail et/ou par téléphone, aussitôt que nous disposons de cette information.

En cas de changement de taille ou de référence une fois votre commande initiale validée et payée, la date de livraison indiquée lors de votre achat et dans votre compte n’est plus valable et devra être évaluée à nouveau par le service client une fois que votre demande
de modification aura été prise en compte par ce dernier. Nous ne garantissons en aucun cas la livraison à la date liée au premier choix de bijou puisque le changement de référence ou de taille va entraîner un décalage dans le processus de fabrication et
livraison habituelle.

Dans le cas où vous choisissez de régler par chèque bancaire, par virement ou par téléphone, votre commande ne sera traitée qu’à réception du paiement et la date de livraison en serait décalée d’autant. Si, en dépit de nos efforts, un produit ne pouvait être livré, nous vous en informerons par e-mail et/ou par téléphone dans les meilleurs délais et votre commande serait annulée, sans que cela puisse donner lui à une quelconque compensation autre que le remboursement de la commande.

3.3 Droits de douane pour la Communauté Européenne

Les commandes étant expédiées à partir de la France, aucun droit de douane ne s’applique pour les livraisons dans la communauté Européenne.

Les livraisons hors de la communauté européenne sont sujets à des taxes locales, frais de douane ou taxes de présentation à la douane. Cela dit il sera possible de prépayer vos frais sauf pour une sélection de pays où ils devront être réglés par le destinataire à la livraison du
colis. Il n’est pas possible pour ces pays de prévoir le montant total exact de ces frais. Suite à une demande d’annulation par le client de produits déjà expédiés et/ou dédouanés, Bijoux Vintage © remboursera la commande du client en déduisant les frais
engagés .

Montionnons que Bijoux Vintage © ne rembourse pas les droits et taxes même s’ils ont été prépayés. Nos clients pourront nous contacter afin d’obtenir la procédure de remboursement de ces frais auprès de leur douane ainsi le refus de payer les taxes locales, frais de douane ou taxes de présentation à la douane entraîne un rappel de la commande en France et l’annulation de la commande et les frais engagés se déduits du remboursement.

Article 4 : Politique de confidentialité des paiements

4.1 Modalités de paiement possible

Vous pouvez effectuer le règlement par carte de crédit Visa/Mastercard, par chèque, par virement bancaire, par Paypal, ou par téléphone. Les informations pour effectuer le paiement (adresse, montant, ordre…) sont indiquées dans les pages de confirmation de commande et devront respectées scrupuleusement pour que la commande soit traitée.

4.2 Refus de paiement et annulation de commande

Pour des raisons de sécurité, nous nous réservons le droit de refuser des paiements et
ainsi d’annuler des commandes.
Pour des cartes émises par des banques domiciliées hors de l’Union Européenne.
Pour des chèques autres que des chèques en euros tirés sur une banque domiciliée hors
de l’Union Européenne.
Pour des virements provenant des banques domiciliées hors de l’Union Européenne.
Pour une adresse de livraison non référencée, dans des hôtels ou des boîtes postales.
Si nous ne parvenons pas à joindre la personne ayant passée la commande.
Aussi tout doute sur le bien fondé de la commande.

Article 5 : politique de confidentialité des retours et remboursement de la différence

5.1 Situation pouvant donner lieu à retour

Trois situations peuvent donner lieu au retour pour remboursement de votre produit :
Votre droit de rétractation de quatorze (14) jours prévu par la loi pour nous retourner les articles sans avoir à justifier de motif.
Dans le cadre d’une commande de plusieurs produits le délai de 14 jours pour notifier la rétractation ne commence à courir qu’à compter de la réception du dernier produit livré et le retour ne s’applique uniquement pour les articles en stock.
ne s’applique pas aussi pour les articles n’étant pas en stocks qui sont des commandes fabriquées sur demande.

Mais aussi ne s’applique pas pour les produits personnalisés selon votre demande (produits ayant fait l’objet d’une demande de devis spécifique de votre part) et pour les produits ayant déjà fait l’objet d’un échange ou d’une remise à taille. Les bijoux sur-mesure
(bijoux ayant fait l’objet d’une demande de devis spécifique de votre part) ne peuvent être ni repris ni échangés vu que seule une mise à taille de 2 tailles maximum est possible et sur accord de nos ateliers.

5.2 Conditions d’acceptation de retour

Nous acceptons le retour sauf si :

Avant tout vous devez nous avertir par téléphone ou par email et vous conformer strictement au
processus de retour que nous vous communiquerons par e-mail.
Puis les produits doivent nous être retournés dans leur emballage d’origine, complets
(emballage, écrin, notices…), en parfait état et accompagnés d’une copie de la facture
originale d’achat et des certificats. Pour tout retour de boucles d’oreilles la paire complète
devra nous être retournée. Dans le cas où les produits seraient incomplets, abîmés,
endommagés ou salis, Bijoux Vintage © aura la possibilité de ne pas rembourser
intégralement l’acheteur.
Par la suite nos experts doivent nous confirmer que le produit, notamment la monture et le ou les
diamants sont parfaitement conformes au produit qui vous a été envoyé, sans modification,
dommage, ou intervention d’aucune sorte.
Et pour finir vous devez prendre en charge les frais de retour
Adresse pour les retours et les SAV
Bijoux Vintage
Numéro de commande :
78, avenue de Suffren
Galerie 58
75015 Paris
FRANCE

Formulaire de rétractation

(Si vous désirez faire usage de votre droit de rétractation, vous pouvez compléter ce formulaire et nous l’envoyer par email.)
Bijoux Vintage
78, avenue de Suffren
Galerie 58
75015 Paris
FRANCE

Par la présente je fais usage de mon droit de rétractation concernant le contrat qui nous lie pour l’achat du produit référence :
Numéro de commande :
Reçue le :
Nom de l’acheteur :
Date de l’achat :
Moyen de paiement :

5.3 Modalités de remboursement

Nous vous rembourserons dans les 14 jours suivant le retour des produits, déduction faite de toutes les réductions, promotions, ou bons d’achat dont vous auriez bénéficié lors de votre commande.
Le délai de remboursement court à compter de la date à laquelle nous récupérons le bien ou lorsque l’acheteur nous a fourni la preuve de l’expédition du bien.
Un remboursement par chèque bancaire, virement ou crédit sur carte bancaire, à notre choix et uniquement pour le compte de la personne ayant effectué le paiement.

Article 6 : Politique de confidentialité des garanties et responsabilité

6.1 Garanties

Vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale des vices cachés. Cette garantie n’est valable que 6 mois plus précisement pour les articles d’occasions.
Nous accordons cette garantie que si :

vous nous avez averti au préalable et que vous vous conformez au processus de retour
que nous vous communiquerons par téléphone et/ou par e-mail.
le défaut ne résulte pas d’une utilisation anormale ou non-conforme, d’un événement
accidentel ou bien d’une cause externe (telle que l’intervention de tout tiers non autorisé sur le
produit)
votre bijou fait l’objet d’une usure ou d’un vieillissement normal.
Aussi les frais d’envoi et de retour des produits restent intégralement à votre charge.

6.2 Responsabilité

Nous déclinons toute responsabilité dans l’hypothèse où l’article livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison hors de l’Union Européenne.
Ainsi nous nous engageons à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en œuvre du service offert au client. Néanmoins, notre responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait d’un cas fortuit ou d’un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence rendue par les juridictions françaises.

En outre, en cas de différences non substantielles entre les photos de présentation des articles sur notre Site, textes et illustrations et les articles commandés, notre responsabilité ne sera pas engagée.
Nous mettons en œuvre tous les moyens dont nous disposons pour assurer les prestations objets des Conditions générales de vente. Nous sommes responsables de tout dommage direct et prévisible au moment de l’utilisation du Site ou de la conclusion du
contrat de vente entre nous et vous, cependant cette réparation ne pouvant excéder en aucun cas de votre dernier achat.

En aucun cas nous n’encourent de responsabilité pour pertes de bénéfices, pertes commerciales, pertes de données ou manque à gagner ou tout autre dommage indirect ou qui n’était pas prévisible au moment de l’utilisation du Site ou de la conclusion du contrat
de vente entre nous et vous.

Article 7 : Politique de confidentialité réserve de propriété

Les biens livrés demeureront notre propriété jusqu’à leur expédition lors de la remise au transporteur, une fois que vous en avez acquitté le prix.

Article 8 : Politique de confidentialité accès au site et droits de propriété

Nous vous accordons l’accès et à l’utilisation du Site pour votre utilisation personnelle.
En aucun cas vous n’êtes autorisé à télécharger, reproduire, copier, vendre, exploiter ou à modifier tout ou partie de ce Site (notamment produits listés, descriptions, prix, téléchargement ou copie des informations utilisation de données, logiciels, extraits sonores, graphismes, images, textes, photographies, outils) sans notre autorisation écrite et expresse.

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites sur Internet. Nous ne contrôlons pas, et en aucun cas, nous ne pouvons être tenu responsable de l’exactitude, du respect des droits de propriété intellectuelle, de la légalité, de la décence ni d’aucun autre aspect du contenu de ces sites.

Article 9 : Politique de confidentialité des règles de confidentialité

Conformément aux dispositions du règlement général de l’UE sur la protection des données du 25 mai 2018, nous nous engageons à protéger les données qui vous sont personnelles.

Le responsable de la collecte de ces données est la société Sas Siera La Motte Picquet. Nous traitons toutes les données personnelles vous concernant que nous avons recueillies avec la plus stricte confidentialité. Vos données personnelles que nous collectons à partir
des éléments que vous saisissez, servent exclusivement au traitement de votre commande et à vous proposer des offres adaptées. Ainsi nous ne louons ou cédons ou bien vendre vos données personnelles à des tiers, à d’autres
fins que l’exécution de votre commande et le recueillement de vos retours sur votre expérience d’achat et/ou le partage d’offres promotionnelles chez Siera Paris .

Aussi vous disposez d’un droit d’accès, de modification et d’oublie de vos informations personnelles depuis l’interface sécurisé de gestion de votre compte, en contactant notre responsable de protection des données via bijouxvintage75@gmail.com ou en nous adressant un courrier à Siera La Motte Picquet, 78 avenue de Suffren, Galerie 58, 75015 Paris, France

9.1 Pour les visiteurs du site

Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues et le nombre de visites, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour. A cet effet, nous utilisons la technologie des « cookies » dans le cadre de Google Analytics. Ainsi un cookie ne
ne nous permet pas de vous identifier.

De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Les données collectées par les cookies sont uniquement et strictement destinées à un usage interne et ne sont jamais transmises à des tiers. Elles servent à améliorer le service proposé aux clients, notamment l’ergonomie du site et les produits présentés ou la relation client. L’utilisation de cookies, propres ou tiers, n’étant pas nécessaire au fonctionnement du site nécessite un consentement exprès de votre part.

Vous pouvez manifester votre consentement ou vous opposer à l’utilisation de cookies en paramétrant votre navigateur de manière appropriée. Reportez-vous pour cela aux guides d’utilisation de votre navigateur.
Certains cookies appelés “cookie de publicité” nous permettent de suivre votre navigation et enregistrer les produits vus, puis dans un délai maximum de 90 jours de vous présenter des bannières publicitaires en rapport, ou non, avec votre navigation passée. Ces cookies
sont liés à votre profil internet (mais ne permettent pas de vous identifier) et peuvent provenir de Google, Facebook, Criteo, Awin, Tradetracker ou Affilae. Ils nécessitent également votre consentement exprès de la même façon qu’indiquée ci-dessus.

9.2 Pour les visiteurs identifiés du site

A plusieurs endroits sur le site, nous vous demanderons votre adresse mail afin de garantir une meilleure expérience de navigation. Cela concerne notamment la sauvegarde de vos favoris, de votre panier et la commande d’un baguier.

Nous pouvons vous contacter afin de vous envoyer des informations supplémentaires de produit (p. e. d’autres variantes disponibles), des promotions le concernant ou pour vous demander un retour sur votre expérience.

Vous avez aussi la possibilité de vous y opposer à tout moment. Vous trouverez des liens de désabonnement en bas de chaque courriel que nous envoyons.
Sur notre site, nous vous offrons la possibilité de vous inscrire à notre newsletter. Le traitement de vos données de contact électronique s’effectue ici entièrement sur la base de votre consentement. Afin de vous désinscrire, n’hésitez pas à contacter notre responsable de
protection de données ou le service client. Vous pouvez également cliquer le lien de désabonnement en bas de chacune de nos newsletters.

9.3 Pour les clients du site

Si vous passez commande sur notre site, nous traitons les données requises pour l’exécution ou la conclusion ou bien la résiliation de cette dernière. Après la passation de commande, nous vous envoyons une confirmation. Ensuite vous allez également recevoir des Emails liés au changement de statut de votre commande. Puis nous conservons les données enregistrées pour l’exécution du contrat jusqu’à l’expiration de la garantie légale ou, le cas échéant, contractuelle et des droits de garantie. Après l’expiration de cette période, nous conservons les informations de notre relation contractuelle tel que requis par le droit commercial et fiscal pour les périodes légales. Pendant cette période (généralement dix ans à compter de la conclusion du contrat), les données peuvent se consulte par des
autorités fiscales en cas de révision.

Si vous avez sélectionné un mode de paiement autre que virement bancaire ou chèque, nous transmettons vos données de paiement requises à un prestataire de services de paiement que nous commissionnons. A la fin du processus de commande, vous êtes sollicité pour répondre à un questionnaire dans le but de nous aider à améliorer nos services. Ce questionnaire n’est pas obligatoire. Vous pouvez demander la suppression de vos réponses à tout moment en contactant notre service client. Et une fois votre bijou reçu, vous avez la possibilité de nous communiquer un avis sur ce dernier. Ceci n’est pas une obligation. Aussi nous pouvons publier cet avis sur notre site de manière anonymisée où seul votre prénom et ville apparaîtront. Vous pouvez retirer cet avis à tout moment en contactant notre service client.

Article 10 : Politique de confidentialité du droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit Français.
Tous les litiges relatifs à la relation commerciale existant entre vous et nous sont soumis à la compétence des juridictions françaises.

Article 11 : Identification

Bijoux Vintage est une marque commerciale utilisée pour définir la Sas Siera La Motte Picquet.
Ce site web appartient a Sas Siera La Motte Picquet.
Sas Siera La Motte Picquet
78 avenue de Suffren, Galerie 58, 75015 Paris, France

Dont le siège est situé au 8 rue du champ de Mars 75007 Paris.
Numéro RCS Paris B 891 689 366
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 73891689366

Qui sommes-nous ?

L’adresse de notre site Web est : https://www.bijouxvintage.paris.

Politique de confidentialité des données personnelles collectées

Commentaires

Quand vous laissez un commentaire sur notre site web, les données inscrites dans le formulaire de commentaire. Mais aussi votre adresse IP et l’agent utilisateur de votre navigateur sont collectés pour nous aider à la détection des commentaires indésirables.
Ensuite une chaîne anonymisée créée à partir de votre adresse de messagerie (également appelée hash) peut être envoyée au service Gravatar pour vérifier si vous utilisez ce dernier. Les clauses de confidentialité du service Gravatar sont disponibles ici : https://automattic.com/privacy/. Après validation de votre commentaire, votre photo de profil sera visible publiquement à côté de votre commentaire.

Médias

Si vous êtes un utilisateur ou une utilisatrice enregistré·e et que vous téléversez des images sur le site web, nous vous conseillons d’éviter de téléverser des images contenant des données EXIF de coordonnées GPS. Les visiteurs de votre site web peuvent télécharger et extraire des données de localisation depuis ces images.

Cookies

Si vous déposez un commentaire sur notre site, on vous proposera d’enregistrer votre nom et adresse de messagerie dans des cookies. C’est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir à saisir ces informations si vous déposez un autre commentaire plus tard. Et ces cookies expirent au bout d’un an.

Si vous vous rendez sur la page de connexion, un cookie temporaire se crée afin de déterminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de données personnelles et se supprime automatiquement à la fermeture de votre navigateur.
Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran. La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an. Si vous cochez « Se souvenir de moi », votre cookie de connexion se conserve pendant deux semaines. Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion s’efface.

En modifiant ou en publiant une publication, un cookie supplémentaire s’enregistre dans votre navigateur. Ce cookie ne comprend aucune donnée personnelle. Cependant il indique simplement l’ID de la publication que vous venez de modifier. Et il expire au bout d’un jour.

Politique de confidentialité du contenu embarqué depuis d’autres sites.

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.
Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

Durées de stockage de vos données

Nous concevant les commentaires et ses métadonnées indéfiniment. Cela permet de reconnaître et d’approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération.
Autrement dit pour les utilisateurs et utilisatrices qui s’inscrivent sur notre site (si cela est possible), nous stockons également les données personnelles indiquées dans leur profil. Ainsi tous les utilisateurs et utilisatrices peuvent voir et modifier ou bien supprimer leurs informations personnelles à tout moment (à l’exception de leur nom d’utilisateur·ice). Aussi les gestionnaires du site peuvent aussi voir et modifier ces informations.

Les droits que vous avez sur vos données.

Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site. Vous pouvez demander également à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies, également vous pouvez demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives ou légales ou bien pour des raisons de sécurité.

Transmission de vos données personnelles

On procède à une vérification des commentaires laisser par les visiteurs à l’aide d’un service automatisé de détection des commentaires indésirables.
Informations de contact
Informations supplémentaires
Comment nous protégeons vos données
Procédures mises en œuvre en cas de fuite de données
Les services tiers qui nous transmettent des données
Opérations de marketing automatisé et/ou de profilage réalisées à l’aide des données personnelles
Affichage des informations liées aux secteurs soumis à des régulations spécifiques